Déclaration de principes
En défense de la connaissance et la culture pour tous

Dans le monde d´aujourd´hui, signé par la fièvre de la consommation et de l´argent, la spiritualité de l’être humain, sa créativité, la connaissance accumulée le long de milliers d´années, se trouvent sérieusement menacées ainsi que la riche mosaïque de cultures qui comme empreinte, conforma l´espèce.

Une chose de tant d´importance ne devrait pas échapper de la protection des lois. Mais les intérêts économiques des transnationales ont tout tergiversé. Ce qui aurait dû et dit servir de protection à la création, est devenu une protection à l´investissement, en empêchant y compris l´exercice effectif des droits les plus élémentaires que l´homme, comme le droit à la vie, à la connaissance, à son identité, son droit de prendre part activement de la vie spirituelle de la société.

Actuellement le régime de droit d´auteur en vigueur ne satisfait pas les nécessités de la société, ni est en accord avec les possibilités que le développement technologique met entre ses mains. Ce système s´est transformé en le justificateur de la soumission de la culture aux lois du marché, favorisant de cette façon la domination économique et culturelle des peuples.

Le droit d´auteur comme droit humain doit porter implicite l´équilibre entre le droit de l´auteur sur son œuvre et le droit de la société d´avoir accès à cette oeuvre. Cet équilibre a été brisé, non en faveur des auteurs, ni de la société, mais en faveur de ceux qui exercent les droits au nom des auteurs, à savoir, chaque fois plus les grands monopoles de l´industrie éditoriale et du divertissement. L´exercice des monopoles exclusifs qu’accorde la législation de propriété intellectuelle entre fréquemment en contradiction avec l´exercice d´autres droits humains aussi importants que le droit à la santé, à la vie et à l´éducation, ce sont ceux-ci qui sortent perdant.

Après une défense apparente des droits d’auteurs, les intérêts patronaux somment aux créateurs, aux gouvernements et la société en général le renforcement des législations de propriété intellectuelle et à leur homogénéisation internationale, en prenant comme référence les propositions des pays les plus développés, avec l´appui d´organismes internationaux qui ont répondu à ces intérêts. De cette manière, la culture, l´échange de connaissances et le développement sont gravement altérés.

L´inclusion de normes de propriété intellectuelle dans les accords de l´OMC et dans les traités de libre commerce, constitue le dernier tour de corde, menaçant sérieusement la souveraineté et la diversité culturelle des peuples. En obligeant les États à adopter des standards de protection très importants et de ne pas compter ceux-ci avec les possibilités d´exercer des politiques culturelles de protection effectives, il se garantit un commerce de produits et de services culturels inégaux et s’étouffe le développement des expressions culturelles nationales.

D´autre part, l´étude des processus créatifs partout dans le monde démontre le manque d´universalité de nombreux concepts et institutions créés par le droit d´auteur pour la protection de la création, ne reconnaissant pas, entre autres aspects, les formes collectives de création et d’appropriation des peuples originaires, ou la nécessité d´autres formes de régulation différentes aux monopoles exclusifs d´exploitation sur les résultats créatifs. Le système en vigueur, ayant été appliqué à des réalités et à des moments tellement différents a seulement rendu possible, et a motivée, les usages illégitimes et le pillage du patrimoine collectif.

La création ne se protège pas en empêchant sa diffusion. Des normes plus rigides n´apporteront pas comme résultat une plus grande créativité. La technologie met au service de l´homme chaque fois plus des moyens pour cela, et les normes légales s’utilisent à l´interdire. Ils doivent changer les modèles utilisés, de sorte qu´auteur et société soient mutuellement favorisé et que les industries occupent leur rôle de véhicule, en permettant le dialogue, la connaissance des uns et des autres. Pour protéger la création il faut garantir ses espaces, la stimuler, la pousser, que son résultat aie ou non du succès commercial, seulement en vertu de sa condition d´expression de la spiritualité des homme et des femme, de tous et de chacun d’eux dans leur infini diversité.

Les contradictions signalées commencent à se faire évidentes dans les différents forums internationaux et se tracent des positions contraires. Un nombre considérable d’initiatives sont apparues, ayant comme objectif l´usage de modèles légaux les plus permissifs, fomentant la solidarité et la coopération au lieu de l´interdire. Des principes comme le ´´Copyleft´´, les initiatives ´´Creative Commons´´, ont ouvert un chemin auquel ´s’unirent des associations de professionnels, d’intellectuels, de créateurs qui commencent à transformer peu à peu la scène internationale.

Nos pays du Sud présentent une problématique plus complexe que celle qui peut motiver le nouvel environnement technologique. Celui-ci seulement le rend plus évident. Il n´y a pas stimulant à la créativité sans alphabétisation, sans développement éducationnel, sans santé, sans la satisfaction des nécessités les plus péremptoires. D´autre part, rien de ceci n’est possible sous le néo-libéralisme, celui-ci lie les mains aux États chaque fois plus affaiblis, sans politique publique, spécialement dans le domaine de la culture.

L´Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle n´a pas occupé la place qui lui correspond, car elle devait établir comme priorités – plus que le renforcement du système en vigueur, préconisé par les pays développés et les grandes entreprises, ainsi que la qualification des organes administratifs et judiciaires des États pour qu’ils garantissent l´observance de ceux-ci –, la solution des problèmes du développement, qu´elle devrait destiner des ressources au financement de projets qui favorisent la création d´une richesse intellectuelle commune, pensée en fonction des nécessités les plus péremptoires que l´humanité.

En tenant compte de ces principes, le Chapitre Cubain du Réseau des Réseaux en Défense de l´Humanité et le Service Autonome de la Propriété Intellectuelle de la République Bolivarienne du Venezuela, avons décidé de proposer la construction du Réseau en Défense de la Culture et la Connaissance pour tous, lequel aura les suivants :

Objectifs stratégiques :

1. Conformer, dans la théorie, une pensée anti-hégémonique intégrative en matière de droits culturels et intellectuels.

2. Articuler la résistance au travers de la connexion de personnes, institutions, moyens de diffusion, organisations et réseaux, sensibles à ces problématiques et qui permettent de développer la capacité mobilisatrice nécessaire pour donner une réponse immédiate, par toutes les voies possibles, aux manoeuvres du pouvoir hégémonique, tant dans nationalement qu’internationalement.

3. articuler la surveillance systématique dans les différents forums internationaux (OMPI, l´UNESCO, OMC, Sommet de la Société de l´Information et d´autres) dans lesquels se discutent les thèmes en rapport avec les droits culturels et intellectuels, afin de promouvoir des positions et des actions communes en défense des intérêts de nos peuples. Pour de tels effets, nous nous constituons en Observatoire Mondial.

4. Appuyer les alternatives en marche dans le cadre de la culture libre.

5. Apporter à la l’Alternative Bolivarienne pour les Amériques, ou à d´autres expériences intégratives semblables qui pourraient apparaître entre nos pays du Sud, des propositions ou des projets viables ayant pour but principal la promotion de relations culturelles et le flux des connaissances entre nos pays, stimulant la créativité de la société comme voie pour l´enrichissement du patrimoine culturel, éducatif et spirituel des peuples, en même temps qu´ils favorisent l´accès de tous aux résultats atteints.

Pour atteindre ces objectifs stratégiques nous proposons les suivants :

Objectifs spécifiques :

1. Compiler et diffuser les matériels de dénonciation des conséquences qui pour la société et en particulier pour l´éducation, la science et la culture, a apporté le régime de propriété intellectuelle en vigueur.

2. Compiler et diffuser les articles et les études critiques mettant en évidence comment le système actuel s´est conformé ainsi que les mécanismes, certains très subtils, utilisés par les transnationales et les pays développés pour imposer dans les différents forums la protection dont ont besoin leurs intérêts investisseurs, ceci pour aider éclairer les créateurs et autres acteurs involucrés.

3. Compiler et diffuser les alternatives apparues, comme les débuts du ´´Copyleft´´, la connaissance libre, software libre, art libre, bibliothèques de contenus libres, entre autres.

4. Compiler et diffuser le contenu des discussions et des positions adoptées par les transnationales et les pays du Nord et pour les défenseurs des intérêts sociaux dans les différents forums, entendre le Sommet de la Société de l´Information, les discussions de l´UNESCO, les réclamations effectuées à l´OMPI sur le programme pour le développement, les exigences relatives à la protection des connaissances et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que le développement de rencontres alternatives en matière de propriété intellectuelle, création de réseaux, observatoires, etc.

5. Promouvoir l´élaboration d’articles, essais, ou d´autre type de recherches ou œuvres contribuant à la conformation de la pensée anti-hégémonique en matière de droits culturels et intellectuels, ainsi que la célébration de rencontres, ateliers, forums de débat, publications et actions enseignantes qui les divulguent.

6. Travailler pour la conformation de propositions viables et effectives qui permettent l´application progressive d´expériences alternatives de diffusion culturelle et de la connaissance pour les nouveaux modèles d´intégration.

En tenant compte des différents secteurs où les normes en vigueur de propriété intellectuelle ont produit des contradictions pour la création, la diffusion et pour la vie culturelle en général, et afin d´apporter la conformation d´une pensée intégrative en défense de la culture et à la connaissance, le réseau se propose d´interconnecter les personnes, institutions, organisations et autres réseaux, qui, de points vue et secteurs thématiques différents, apportent des éléments à ce débat, entre lesquels se trouvent :

. Les défenseurs de la diversité culturelle : Ceux qui plaident pour la sauvegarde des expressions culturelles des peuples originaires, les défenseurs des cultures et des formes expressives en danger réel d´être absorbées par la culture hégémonique, les défenseurs de l’appelé patrimoine culturel immatériel, des formes de création et d’appropriation culturelles collectives comme les connaissances traditionnelles des Communautés indigènes et la problématique des afro-descendants, parmi d’autres.

. Ceux qui questionnent le système en vigueur à partir du développement technologique actuel, personnes ou groupes considérant que le système est mis en crise à partir duquel la technologie a fait varier les règles du jeu, puisqu´elle offre des possibilités tant pour la création comme pour la diffusion, qui ne peuvent ni ne doivent être réglées de forme traditionnelle. De là surgit le principe du ´´copyleft´´ et le software libre, ensuite l´art libre, la musique libre, les licences ´´Creative Commons´´ et d’autres variantes.

. Les artistes qui assistent ou soutiennent un changement dans les façons de créer, influencé par les nouvelles technologies mais non seulement mis en rapport avec elles. La naissance de l´appel esthétique de la postproduction, la présence chaque fois majeure de l´appropriation, la crise du concept d´originalité, la littérature ´´hipermedial´´, l´interactivité des arts visuels en général, les défis de l´art numérique où les outils et les œuvres préexistantes se mêlent dans les nouvelles créations et pour lesquelles la rigidité des normes actuelles se transforme en un frein à sa créativité.

. La position des promoteurs culturels, professeurs, bibliothécaires et autres acteurs qui clament pour un plus grand accès à l´information et à la connaissance en défense des intérêts sociaux et qui voient comment les immenses potentialités du développement technologique ne peuvent pas être profitables pour favoriser l´éducation et la diffusion de la culture à l´échelle sociale.

. Les réclamations des activistes sociaux et des investigateurs qui, depuis l´éthique, abordent le sujet de l´appropriation de la connaissance scientifique et le résultat des recherches, critiquant les aspects comme l’occultisme, la compétitivité et questionnent pour que les demandes du marché soient imposées aux véritables nécessités de la société.

. Les positions d’intellectuels et d’artistes qui s´opposent à la globalisation culturelle, à l´imposition d´une pseudo-culture en boîte comme résultat de soumettre la culture aux normes du marché, alors qu´elle est utilisée comme moyen de domination.

. Les spécialistes du droit qui clament par un Droit de la culture équilibré et dans lequel le droit d´auteur soit reconnu dans les droits culturels dans ses deux versants : comme droit accordé au créateur et comme droit d´accès de la société aux résultats créatifs, tel que cela est établi dans les instruments juridiques internationaux.

. Les économistes, leaders sociaux et autres acteurs qui analysent les implications des traités de libre commerce pour les pays sous-développés, spécifiquement les paragraphes de propriété intellectuelle dirigés impudiquement à protéger les investissements des transnationales du divertissement, ainsi que les conséquences pour les cultures de nos peuples de l´échange inégal de produits et de services culturels qui se génère comme conséquence de ces traités.

. Les artistes, créateurs et producteurs indépendants qui, depuis des modèles alternatifs, questionnent les chaînes traditionnelles de production et de distribution des transnationales et cherchent de nouvelles formes d’échange et de diffusion que comptent les alternatives juridiques.

. Tout autre organisation, institution ou personne qui s´oppose à la pensée hégémonique et qui est sensible aux limitations que les transnationales et le pouvoir de l´argent imposent à la créativité, la culture, la connaissance et les droits culturels des peuples.

Si construire un réseau nécessite d´un travail patient, structurer une pensée nouvelle sur les urgences qui nous convoquent nous implique tous, plus encore quand il s´agit d´avancer par un sentier sur lequel nous apercevons seulement que quelques lumières. Cependant, cela nous anime, ayant la conviction que l´autre chemin conduit seulement à perpétuer l´exclusion et l´inégalité qui sépare et appauvrit les peuples.

Rappelons alors de cette phrase de Simón Rodriguez, tant de fois citée par le Président Hugo Chávez : ´´Inventons ou faillons". Les peuples de Sud ont déjà assez reculer en prenant le chemin de l´erreur, en assumant comme valable ce qu´il y a d´exclusif et de réactionnaire dans la pensée du Nord, ou en essayant, et y compris justifiant une hypothèse de pensée propre à partir de ses mêmes structures. Il se traite de créer une pensée nouvelle, interrogative, rebelle, n´étant pas attachée à des institutions qui ne correspondent pas essentiellement avec l´éthique humaniste ; une pensée qui a ses racines dans la société d´aujourd´hui et qui est validée dans la pratique de nos réalités quotidiennes.

En vous présentant ce document, ses promoteurs font un appel à l´incorporation à ce Réseau de toutes les personnes, institutions, organisations et mouvements qui partagent la Déclaration de principes et les Objectifs exprimés en celui-ci. D´être d´accord, nous les invitons à diffuser ce projet par toutes les voies possibles. Les adhésions peuvent s´en remettre à : porlacultura@icaic.cu

Caracas, 18 novembre 2005.